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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEPIA
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BON SAUCIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BON SAUCIER
SAS ANEPIA SAS

Numéro de dépôt :
94522534
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2014

Présentation de la marque BON SAUCIER

Déposée le 20 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BON SAUCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEPIA domicilié(e) 173, boulevard de SAINT LOUP,13011 MARSEILLE (dossier no 2265339) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 469 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIELLE PATRICK domicilié(e) 20 RUE DE LA CROIX BLANCHE,33770 SALLES (dossier no 2265339) - 33770 - France.

La marque BON SAUCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON SAUCIER est expirée depuis le 20 mai 2014.

ANEPIA a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVOURIES , LE SAVOIR FAIRE PRO'FESSIONAL , LES SAVOURIES , SUKAFIBRE L'EDULCORANT HAUTE CUISSON , Arômes Naturels & Epices Pour l'Industrie Alimentaire , L'Art des Mets Des plats sains et équilibrés , BON SAUCIER


SAS ANEPIA SAS - 173, boulevard de SAINT LOUP,13011 MARSEILLE (dossier no 2265339) - 13011 - France - SIREN 323469205


BIELLE PATRICK - 20 RUE DE LA CROIX BLANCHE,33770 SALLES (dossier no 2265339) - 33770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°400749 - Publication au BOPI 2004-05-18

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2004 n°2265339 - Publication au BOPI 2004-05-18

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Sauces, fonds de sauces, potages, épices, préparation pour salades, desserts, extraits de viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.